Nos conseils pour bien choisir votre prévoyance
Par
Clément
Créateur du site
Publié le
24/11/23
Sélection 10 contrats
En tant que chef d'entreprise, il est crucial de se doter d'une protection robuste face aux aléas de la vie. Que vous soyez assimilé salarié ou travailleur non salarié (TNS), la prévoyance professionnelle joue un rôle déterminant dans votre sécurité financière et celle de votre famille.
Cet article vise à éclairer les chefs d'entreprise sur les options de prévoyance disponibles selon leur statut.
Cette section s’adresse aux présidents de SAS/SASU, de SA, et gérants minoritaires ou égalitaires de SARL.
On parle de prévoyance classique pour décrire un contrat d'assurance qui couvre le décès, l'invalidité et l'arrêt de travail, offrant une compensation financière pour protéger le bénéficiaire et sa famille contre les pertes de revenus dues à ces événements.
Les dirigeants d’entreprise qui ont le statut d’assimilé salarié peuvent comme tous les salariés cadres bénéficier de la prévoyance de leur entreprise. En effet, les entreprises ont l’obligation de couvrir leurs salariés cadres avec une prévoyance collective pour les protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès.
Les prestations de la prévoyance collectives sont exprimées en pourcentage des revenus bruts et sont identiques pour tous les cadres.
Le gros avantage de la prévoyance collective est qu’elle est payée par votre entreprise. Le principal inconvénient est qu’il est impossible de moduler le niveau de garanties par rapport à vos besoins réels.
Généralement la prévoyance collective est suffisante pour vous protéger en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité. Elle peut être insuffisante pour protéger votre famille en cas de décès et dans ce cas souscrire une prévoyance individuelle peut être une solution.
Au contraire de la prévoyance d’entreprise, le dirigeant d’entreprise devra payer la prévoyance individuelle de sa poche et comme il n’a pas le statut de TNS il ne pourra pas bénéficier de la déduction fiscale Madelin.
La garantie "homme-clé" est une assurance souscrite par une entreprise pour se protéger contre les pertes financières qui pourraient survenir si une personne essentielle à son fonctionnement (souvent un dirigeant, un associé clé ou un employé hautement qualifié) venait à décéder ou à être invalide.
L’assurance homme clé prévoit le versement d’un capital à l’entreprise en cas d’invalidité ou de décès de la personne clé. Il est possible de choisir le montant versé au moment de la souscription.
Quelques contrats proposent en option le versement d’une indemnité en cas d’arrêt de travail temporaire de l’homme clé assuré (à partir de 90 jours d’arrêts).
Le contrat croisé associé est une assurance prévoyance pour les entreprises avec plusieurs associés. En cas de décès ou d'invalidité d'un associé, il fournit un capital aux associés survivants. Ce capital permet souvent de racheter les parts de l'associé décédé, évitant ainsi des situations de blocage dans la gestion de l'entreprise.
Le contrat croisé associé est important pour que l’entreprise puisse continuer son activité en cas de décès ou d’invalidité de l’un des associés.
Ce contrat doit être accompagné d'un pacte d'associés pour bien cadrer les choses si la situation se présente.
Cette section s’adresse aux TNS que sont les dirigeants d'EURL, entrepreneurs individuels (EI, EIRL) et gérants majoritaires de SARL.
La prévoyance pour les TNS est une assurance facultative, elle permet de vous rapprocher de la protection sociale du salariat quand on est chef d’entreprise non salarié.
On parle souvent de prévoyance Madelin pour décrire un tel contrat en référence à la loi Madelin qui vous permet de bénéficier d’un avantage fiscal et de réduire ainsi le coût réel de votre prévoyance.
Le contrat comprend des garanties telles que le maintien de revenus, une rente d'invalidité et un capital décès. Il est possible d'y ajouter des options supplémentaires telles que la rente éducation, la rente conjoint ou l'assurance pour les frais généraux.
Cette garantie assure le versement d'indemnités en plus de celles de la Sécurité Sociale si vous êtes dans l’incapacité temporaire de travailler.
Les indemnités sont calibrées selon vos revenus déclarés dans le contrat, la durée maximale de versement est de 3 ans.
Les points de vigilances sont les suivants :
Cette partie de la prévoyance Madelin offre une rente en cas d'invalidité, dont le montant est calculé sur la base du revenu assuré et du taux d'invalidité.
Comment est calculée la rente invalidité ?
Les points de vigilances sont les suivants :
La prévoyance Madelin prévoit également un capital en cas de décès du souscripteur.
Vous pouvez ajuster le montant du capital selon vos besoins, en respectant un minimum requis. Des options comme la rente éducation ou la rente conjoint peuvent aussi être incluses.
Un contrat de prévoyance prévoit des garanties pour protéger votre famille si vous décédez prématurément.
En tant que chef d'entreprise, il est judicieux de vous faire accompagner pour les sujets de prévoyance. Un courtier spécialiste de la prévoyance peut vous offrir une expertise adaptée pour vous aider à trouver un contrat adapté à votre situation.
La prévoyance c’est du sur-mesure car il y a autant de contrats que de personnes (situations personnelles, santé, métier, revenu, âge, statut, etc..)
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En 2024 deux contrats se distinguent particulièrement sur le marché de la prévoyance des dirigeants d’entreprise non salariés : ceux de Swisslife et d’Abeille
Les points forts de ce contrat sont les suivants :
Toutefois, le contrat présente des limitations, notamment une couverture restreinte pour la grossesse pathologique et les maladies mentales (hors option), ainsi qu'une hausse des tarifs après 45 ans.
Abeille se positionne également en leader avec le contrat Abeille Solution Prévoyance Pro qui est particulièrement adapté aux chefs d’entreprise.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Ce n'est pas simple de trouver une prévoyance quand on est TNS. Les termes utilisés sont compliqués, les paramètres à choisir sont nombreux. On se perd facilement.
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