Nos conseils pour bien choisir votre prévoyance
Par
Clément
Créateur du site
Publié le
24/11/23
SĂ©lection 10 contrats
En tant que freelance, il est crucial de se doter d'une protection robuste face aux aléas de la vie. Que vous soyez assimilé salarié, TNS ou auto-entrepreneur, la prévoyance  joue un rôle déterminant dans votre sécurité financière et celle de votre famille.
Cet article vise à éclairer les freelances sur les options de prévoyance disponibles selon leur statut.
Cette section s’adresse aux freelances avec le statut d’auto-entrepreneur ou TNS. Les TNS sont les dirigeants d'EURL, entrepreneurs individuels (EI, EIRL) et gérants majoritaires de SARL.
Souscrire une prévoyance est indispensable pour un freelance car la protection sociale est insuffisante en cas de pépin de santé.
La protection sociale des indépendants se résume à :
Je pense que vous partagerez mon constat que c’est peu protecteur.
Une assurance prévoyance prévoit une assurance maintien de salaire, une rente invalidité et des garanties en cas de décès.
Cette garantie assure le versement d'indemnités journalières en cas d'arrêt de travail. Elles sont versées en complément de celles versées par la Sécurité Sociale pendant une durée maximale de 3 ans.
Cette garantie compense la perte de revenu durant votre incapacité temporaire de travail.
En cas d'invalidité totale ou partielle, cette garantie prévoit le versement d'une rente. Le montant de la rente dépend généralement de votre degré d'invalidité et de votre revenu assuré. Elle est versée jusqu'à votre départ à la retraite, offrant ainsi une protection financière sur le long terme.
La garantie la plus importante pour un freelance car 0 protection de la Sécu en cas d'invalidité.
Versement d'un capital à votre famille en cas de décès. Le montant est souvent fixé à un multiple de vos revenus annuels, par exemple 3 fois vos revenus annuels. Cela offre un soutien financier à vos bénéficiaires désignés pour les aider à faire face aux conséquences financières de votre disparition.
Possibilité d’ajouter des options :
Oui mais uniquement si vous avez le statut de TNS. Les freelances avec le statut d’auto-entrepreneur ne peuvent pas bénéficier de la loi Madelin
La loi Madelin permet de déduire de votre revenu imposable les cotisations versées pour votre prévoyance et votre mutuelle. Pour bénéficier de cet avantage, vous devez avoir le statut de TNS. Les cotisations doivent être versées à un contrat éligible à la loi Madelin (on parle de prévoyance Madelin).
Utiliser l’avantage fiscal Madelin a un impact sur la fiscalité des indemnités versées
Si vous choisissez de déduire les cotisations de votre revenu imposable, les prestations que vous recevrez en retour (par exemple, les indemnités journalières) seront considérées comme des revenus imposables et seront donc soumises à l'impôt et aux charges sociales.
Pour les freelances, déterminer le coût exact d'une prévoyance peut être complexe en raison de nombreux facteurs influençant le prix.
Les métiers classiques des freelances (freelance en informatique, développeur web, webdesigner, rédacteur, graphiste etc..)sont considérés comme peu risqués et les contrats sont peu coûteux.
Pour vous donner une idée si vous avez moins de 40 ans et que vous souhaitez assurer 3 000€ vous devriez payer autour de 50€ par mois pour un bon contrat.
En 2024, deux contrats se distinguent particulièrement sur le marché de la prévoyance professionnelle pour les freelances : ceux de Swisslife et d’Abeille
Cette section s’adresse aux freelances TNS et auto-entrepreneurs
Les points forts de ce contrat sont les suivants :
Ce contrat présente quelques défauts :
Abeille se positionne également en leader avec le contrat Abeille Solution Prévoyance Pro qui est particulièrement adapté aux freelances.
Depuis quelques années, des néo-assureurs spécialistes des freelances sont apparus sur le marché. On pense notamment à Orus, la prévoyance Wemind, Stello ou encore Olino.
Nous ne vous conseillons pas de passer par ces acteurs ne sont pas des assureurs mais des courtiers grossistes ce qui signifie qu’ils dépendent d’un assureur pour créer leur contrat. Par exemple Wemind travaille avec Swisslife tandis que Stello collabore avec Prévoir. En conséquence si les résultats techniques sont mauvais (trop de sinistres vs les primes), le courtier grossiste devra augmenter massivement les prix sous peine de perdre les accords avec l’assureur.
La prévoyance est un contrat sur le long terme (20-30 ans). C’est toujours plus prudent de passer par un assureur avec les poches profondes, une stabilité financière importante et une expérience de long terme sur la prévoyance des indépendants.
Cette section s’adresse aux présidents de SAS/SASU, de SA, et gérants minoritaires ou égalitaires de SARL.
Un freelance assimilé salarié qui se verse un salaire peut souscrire une prévoyance d’entreprise pour se protéger. L'entreprise prend en charge les cotisations, et le niveau des garanties est basé sur votre salaire brut.
On parle ici de prévoyance collective et pas de prévoyance individuelle. Ce contrat n’est pas un contrat Madelin.
Un des gros avantages de la prévoyance collective est l’absence de questionnaire médical à la souscription.
Si vous ne vous versez pas de salaire, les options pour vous couvrir sont moins nombreuses.
Si vous êtes inscrit à Pôle Emploi, la portabilité de la prévoyance de votre ancien employeur est une option.
La majorité des prévoyances utilisent le revenu imposable comme base pour leurs garanties. En l'absence de ce revenu, la souscription devient impossible pour la plupart des contrats.
Si vous ne vous payez pas en salaire mais en dividendes vous aurez déjà plus d’options (notamment Abeille). Sans aucune rémunération seul le contrat de Swisslife convient.
SwissLife, en revanche, offre un contrat spécifique pour les assimilés salariés sans rémunération, où l'indemnisation ne dépend pas du revenu sur lequel des cotisations ont été versées.
Bien que ce produit offre une couverture, son coût est généralement plus élevé par rapport à une prévoyance standard pour les travailleurs non-salariés (TNS).
Des produits adaptés à tous les statuts (TNS, professions libérales, assimilés salariés)
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Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Vous devez souscrire une prévoyance car vous êtes mal couverts par le régime obligatoire (CPAM et/ou caisse réglementée). Mais les termes utilisés par les assureurs sont complexes, les paramètres à considérer nombreux. Il est facile de faire des mauvais choix.
Nous sommes là pour vous aider à tout décrypter pour que vous puissiez vous concentrer uniquement sur l'essentiel.
Les professions libérales doivent se baser sur leur Bénéfice Non Commercial (BNC) de l'année précédente pour définir le revenu à assurer. Si vous débutez, estimez votre BNC pour l'année en cours. Vous avez la liberté de choisir un montant inférieur à votre BNC réel pour ajuster la couverture à vos besoins.
Les délais de franchise déterminent le temps d'attente avant le paiement des indemnités en cas d'arrêt de travail. Le délai est généralement de 3 jours en cas d’accident et d’hospitalisation mais il est plus long en cas de maladie. Les bons contrats proposent généralement une franchise maladie à 15 jours mais il est parfois plus judicieux de partir sur 30 jours pour faire baisser le prix des cotisations.
Vérifiez si votre contrat impose des conditions spécifiques, comme une hospitalisation, pour couvrir les arrêts liés aux maladies dorsales et psychologiques. Prenez des options pour faire sauter ces exclusions en fonction de votre métier. Les professions médicales sont plus à risques sur la partie risque psys (source CARMF). L’option dos est très importante pour certaines professions comme les kinés.
Les professionnels libéraux ont souvent des charges fixes importantes. La garantie frais généraux couvre les frais tels que le loyer, les salaires des assistant(es) et les charges sociales en cas d'arrêt de travail.
En tant que profession libérale, il est conseillé d'opter pour un barème professionnel pour le calcul de l'invalidité dans votre contrat de prévoyance. Ce barème évalue le taux d'invalidité en fonction de l'impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Attention le calcul de l’invalidité ne doit pas prendre en compte la possibilité d’un reclassement professionnel.
Si votre invalidité est supérieure à 66%, vous toucherez 100% de la rente qui correspond à vos revenus assurés. En cas d’invalidité partielle les calculs sont plus complexes. Il y a plusieurs formules dont certaines sont plus ou moins avantageuses. Enfin, les professions libérales optent généralement pour un seuil de déclenchement de l’invalidité à 15% ou 16%.
Le montant standard est souvent fixé à 3 fois le revenu assuré, avec une augmentation possible pour chaque enfant à charge. Ajustez ce montant en fonction de votre situation familiale et financière pour assurer une protection adéquate à vos proches.
La rente éducation est cruciale pour garantir un soutien financier aux enfants jusqu'à la fin de leurs études. La rente conjoint assure un revenu au conjoint survivant. Ces options sont importantes pour les professionnels libéraux souhaitant sécuriser l'avenir financier de leur famille. Pensez aussi à vérifier ce qui est proposé par votre caisse (CARMF, CARPIMKO, etc..)
Il s’agit de la durée après la souscription pendant laquelle les garanties ne sont pas actives. Les délais d’attente sont généralement absents en cas d’accident ou d’hospitalisation et de 3 mois pour les maladies. Attention certains contrats ont des délais d’attente très longs pour les maladies psychologiques et la prise en charge de la grossesse pathologique.
Les antécédents médicaux peuvent compliquer la souscription à une prévoyance. Si vous avez eu des problèmes de santé significatifs ou bien un arrêt de travail de plus de 21 jours lors des 5 derniers ou encore si vous prenez un médicament chaque jour, attendez-vous à un processus plus complexe.